CONCLUSIONS DE L’ENQUETE PUBLIQUE :
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions du commissaire enquêteur
PLAN LOCAL D’URBANISME :
Le Plan Local d’Urbanisme de Réaumont a été approuvé par le Conseil Municipal du lundi 24 mars 2025.
Délibération 14/2025 Approbation du PLU
Annexe 1
Annexe 2
Délibération 15/2025 Instauration du droit de préemption urbain
Plan_Annexe 6-5_DPU_APPROBATION
01_Rapport de présentation :
ANNEXES DU RAPPORT DE PRESENTATION
- 01-Aléas sur cadastre V3-5000
- 02-Aléas sur IGN-V3-10000
- 03-Plans prescriptions spéciales aout 2013
- 04-Cahier des prescriptions spéciales_revu RTM_08-2013
- 05-Notice de présentation
PARTIE 1_DIAGNOSTIC
PARTIE 2_ETAT IINITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
PARTIE 3_JUSTIFICATIONS
PARTIE 4_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
02_PADD :
PROJET AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
03_Règlement écrit :
04_Règlement graphique :
REGLEMENT GRAPHIQUE 4.1 Zones du PLU
REGLEMENT GRAPHIQUE 4.2 Risques naturels
REGLEMENT GRAPHIQUE 4.3 Risques naturels Hauteurs de surélévation des ouvertures et des planchers habitables des constructions
05_Orientations aménagement et programmation :
ORIENTATION AMENAGEMENT ET PROGRAMMATION
06_Annexes :
6.1. SUP
6.1.1. LISTE_20210329_SUP_38331
6.1.2. PLAN PL1 DES SUP
6.1.3. PLAN PL2 DES SUP
6.1.4. Arrêté préfectoral 70-2772 servitude cours d’eau non domaniaux
6.1.5. Arrêtés préfectoraux de DUP Forage Réaumont n°94-6983 et n° 95-1499
6.2. ANNEXES SANITAIRES
6.2.1. Alimentation en eau potable
Note Eau Potable pour PLU Réaumont
PLAN RESEAU AEP
6.2.2. Zonage d’assainissement des EU
Note accompagnement Cas par Cas Zonage assainissement_septembre 2024
Plan du zonage d’assainissement des eaux usées
6.2.3. Zonage d’assainissement des EP
PLAN ZONAGE EAUX PLUVIALES
PRECONISATIONS ZONAGE EAUX PLUVIALES
6.2.4. Gestion traitement des déchets
Rapport annuel 2021_Gestion des déchets
Règlement implantation des PAV
Règlement collecte
6.3. CLASSEMENT SONORE DES VOIES
Arrêté_38-2022-04-15-00007_portant révision du classement sonore des infrastructures
Plaquette_explications_2022
Routes_communes_concernées
Routes_concernées
Voies ferrées_concernées_par_ligne
Voies_ferrées_communes_concernées
6.4. PLAN ZONES A RISQUE EXPOSITION PLOMB
Arrêté_préfectoral_exposition_plomb
6.5. DROIT DE PREEMPTION URBAIN SIMPLE
Plan_Annexe 6-5_DPU_APPROBATION
6.6. DELIBERATION SUR LES CLOTURES
Délibération 41/2024 Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture
6.7. DELIBERATION PERMIS DE DEMOLIR TRAVAUX RAVALEMENT ET IMMEUBLES CONCERNES
Délibération 42/2024 Obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les ravalements de façades
Délibération 43/2024 Instauration d’une obligation de dépôt d’un permis de démolir sur la commune
Plan_Annexe 6-7_Permis de démolir_DP des Travaux ravalement