CONCLUSIONS DE L’ENQUETE PUBLIQUE :
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions du commissaire enquêteur
PLU LORS DE L’ENQUETE PUBLIQUE :
A la suite de l’arrêt de notre PLU lors du conseil municipal du 24 juin 2024, la phase de consultation des Personnes Publiques Associées a eu lieu et la phase d’enquête publique s’est déroulée du :
Lundi 11 novembre à 8h30 au lundi 23 décembre à 23h59.
Arrêté pour l’enquête publique
Avis d’enquête publique – affichage
Page de garde du dossier PLU_EP
Sommaire du Dossier
000_ Textes régissant l’EP
00_Procédure :
Arrete_126_2024_Ouverture_EP_PLU_Pref
Bilan concertation du PLU
Compte-rendu de débat du PADD débattu en COM 13-03-2023
Délibération CM 10-03-2021 – Prescription PLU et modalités de concertation
Délibération CM 24-06-2024 Bilan concertation et Arrêt du PLU
Désignation du CE par le TA de Grenoble
01_Rapport de présentation :
ANNEXES DU RAPPORT DE PRESENTATION
- 01-Aléas sur cadastre V3-5000
- 02-Aléas sur IGN-V3-10000
- 03-Plans prescriptions spéciales aout 2013
- 04-Cahier des prescriptions spéciales_revu RTM_08-2013
- 05-Notice de présentation
PARTIE 1_DIAGNOSTIC
PARTIE 2_ETAT IINITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
PARTIE 3_JUSTIFICATIONS
PARTIE 4_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
02_PADD :
PROJET AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
03_Règlement écrit :
04_Règlement graphique :
05_Orientations aménagement et programmation :
ORIENTATION AMENAGEMENT ET PROGRAMMATION
06_Annexes :
6.1. SUP
6.1.1. LISTE_20210329_SUP_38331
6.1.2. PLAN PL1 DES SUP
6.1.3. PLAN PL2 DES SUP
6.1.4. Arrêté préfectoral 70-2772 servitude cours d’eau non domaniaux
6.1.5. Arrêtés préfectoraux de DUP Forage Réaumont n°94-6983 et n° 95-1499
6.2. ANNEXES SANITAIRES
6.2.1. Alimentation en eau potable
Note Eau Potable pour PLU Réaumont
PLAN RESEAU AEP
6.2.2. Zonage d’assainissement des EU
Note accompagnement Cas par Cas Zonage assainissement_septembre 2024
Plan du zonage d’assainissement des eaux usées
6.2.3. Zonage d’assainissement des EP
PLAN ZONAGE EAUX PLUVIALES
PRECONISATIONS ZONAGE EAUX PLUVIALES
6.2.4. Gestion traitement des déchets
Rapport annuel 2021_Gestion des déchets
Règlement implantation des PAV
Règlement collecte
6.3. CLASSEMENT SONORE DES VOIES
Arrêté_38-2022-04-15-00007_portant révision du classement sonore des infrastructures
Plaquette_explications_2022
Routes_communes_concernées
Routes_concernées
Voies ferrées_concernées_par_ligne
Voies_ferrées_communes_concernées
6.4. PLAN ZONES A RISQUE EXPOSITION PLOMB
Arrêté_préfectoral_exposition_plomb
07_Avis des personnes publiques associées et mémoire en réponse :
7.1. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
7.1.1 Avis de l’Etat
7.1.2. Avis CDPENAF
7.1.3.Avis EP SCoT de la GREG
Annexe analyse technique
Avis
7.1.4. Avis Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
7.1.5. Avis Département Isère
7.1.6. Avis RTE
ANNEXE_EBC_2024_59_PA_PLU_Reaumont
Courrier RTE
OpenDataEte_ProtocoleTelechargement_LYON
Plaquette Prevenir pour mieux construire
7.1.7. Avis de la RFN réseau ferré
Bois et talus
PAC_SNCF_Révsion_Réaumont
ST1
7.1.8. Avis de la CDA de l’Isère
7.1.9. Avis Le Pic Vert
7.2. MEMOIRE EN REPONSE AUX AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ET ASSOCIEES
8.1. Avis de la MRAe sur le PLU
8.2. Mémoire en réponse – Avis MRAe